Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site immédiatement.
Terms and conditions overview
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Section 02
Champ d'application du service
Le site propose des contenus relatifs au coaching d'entreprise. Les informations fournies ne constituent pas un conseil professionnel et ne doivent pas être considérées comme telles.
Core Terms
Aucun paiement n'est requis pour accéder aux contenus de ce site. Les utilisateurs sont responsables de leurs propres décisions basées sur les informations fournies.
03
Paiements et commerciaux
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04
Conditions commerciales générales
Les utilisateurs doivent respecter les lois en vigueur et ne pas utiliser le site à des fins illégales ou nuisibles.
Internal policy conditions and reference notices
Operational use, ownership, and limitation clauses
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits d'auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
05
Clause reference
Propriété intellectuelle
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06
Clause reference
Avertissement de responsabilité
Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations fournies sur le site.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Clause 07
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Reference
WIPO08
Clause 08
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez consulter la section contact du site.
Reference
HCCH